Benoît Biteau +35
La France présente les taux de contamination au cadmium les plus élevés de l'Union Européenne, un métal lourd cancérogène présent dans les engrais phosphatés qui s'accumule dans les sols et l'alimenta…
Élisabeth de Maistre
Face à l'augmentation des livraisons urbaines, ce texte vise à réduire la pollution de l'air, le bruit et l'insécurité routière causés par les scooters thermiques. Il propose d'imposer l'usage de véhi…
Jocelyn Dessigny +110
Cette proposition vise à interdire l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur et la recherche. Les auteurs soutiennent que cette pratique nuit à la clarté de la langue française, complique l'a…
Angélique Ranc +40
Face à l'inefficacité des hausses de taxes sur le tabac et au développement du marché noir, cette proposition vise à encadrer les sachets de nicotine plutôt que de les interdire. L'objectif est d'offr…
François Piquemal +79
Cette proposition vise à moderniser le droit funéraire français en levant l'obligation systématique du cercueil, jugée coûteuse, peu écologique et parfois contraire aux convictions religieuses ou phil…
Aurélie Trouvé +70
Cette proposition de loi vise à empêcher certains grands groupes familiaux d'utiliser des montages juridiques (comme les Groupements d'Intérêt Économique) pour éviter d'être reconnus officiellement co…
Sébastien Delogu +70
Les auteurs de la proposition constatent que la métropole Aix-Marseille-Provence, créée malgré une forte opposition locale, n'a pas atteint ses objectifs de simplification et d'efficacité. Ils pointen…
Sébastien Delogu +70
Actuellement, la surveillance de la cantine et de la pause du midi est gérée par les mairies selon des règles floues issues de simples décisions de justice. Contrairement aux centres de loisirs, il n'…
Sébastien Delogu +70
Vingt ans après la loi de 2005, le constat est que plus de la moitié des arrêts de transports collectifs en France restent inaccessibles aux personnes handicapées. Les auteurs dénoncent un recul régle…
Matthias Tavel +70
Cette proposition vise à protéger les barrages hydroélectriques français de la mise en concurrence imposée par l'Union européenne. Les auteurs soutiennent que l'hydroélectricité est une ressource stra…
